Conditions Générales d’Utilisation & de Vente

1. Conditions Générales d’Utilisation

La consultation du site avalon-network.com emporte acceptation pleine et entière des présentes CGU. Elles ont pour objet de définir les modalités d’accès, de navigation et d’utilisation des contenus.

• L’utilisation du site est réservée à un usage personnel ou professionnel non marchand visant à découvrir l’offre Avalon Network.
• L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site, ni tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes d’information.
• Le contenu (textes, visuels, code) demeure la propriété exclusive d’Avalon Network ; toute reproduction ou adaptation nécessite une autorisation écrite.
• Le site peut contenir des liens externes. Avalon Network n’est pas responsable des contenus et politiques appliqués par les sites tiers.

2. Cookies et mesure d’audience

Aucun cookie publicitaire ni traceur non essentiel n’est déposé. La mesure d’audience est réalisée avec Umami Analytics, instance auto-hébergée sur l’infrastructure Avalon Network (analytics.avalon-network.com).

• Aucun identifiant personnel ou cookie persistant n’est utilisé ; les adresses IP sont tronquées et hachées.
• Les données collectées (pages consultées, type de terminal, référent) sont agrégées, conservées 13 mois et ne sont partagées avec aucun tiers.
• Le signal « Do Not Track » des navigateurs est respecté et l’utilisateur peut s’opposer à la mesure d’audience en écrivant à [email protected].
• Dans cette configuration conforme aux recommandations de la CNIL, l’affichage d’un bandeau cookies n’est pas requis.

3. Confidentialité et sécurité

Les traitements de données personnelles sont décrits en détail dans la politique de confidentialité. Les infrastructures sont hébergées en France, protégées par chiffrement TLS, pare-feu et sauvegardes chiffrées.

En cas de faille de sécurité impactant vos données, vous seriez notifié conformément au RGPD. Les demandes de divulgation responsable peuvent être adressées à [email protected].

4. Conditions Générales de Vente

Les prestations sont fournies sur la base d’un devis ou d’un contrat précisant périmètre, livrables, tarifs et planning. À défaut de stipulation particulière, s’appliquent les principes suivants :

• Les livrables restent la propriété d’Avalon Network jusqu’au paiement complet.
• Les délais sont indicatifs ; un planning détaillé est communiqué pour chaque mission.
• Les obligations d’Avalon Network sont de moyens. La responsabilité est limitée au montant HT payé pour la prestation concernée.
• Les conditions de facturation, garanties et pénalités éventuelles sont précisées au devis signé.
• Droit applicable : français. Juridictions compétentes : ressort de la Cour d’appel de Versailles.

Un exemplaire complet des CGV peut être obtenu sur simple demande : [email protected].

5. Zone d’intervention

Interventions sur site : Yvelines (78) et Eure (27). Interventions à distance dans toute la France via prise en main sécurisée. Des frais de déplacement peuvent s’appliquer selon la distance, précisés au devis.